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Faut il une autorisation pour faire de la détection de loisir ?
question de : berni

La loi n’impose pas la détection de loisir d’être soumise à autorisation, si ce n’est bien évidement une autorisation du propriétaire du terrain ou vous faites vos détections.

Vous pouvez néanmoins faire une demande auprès des services de la DRAC dont vous dépendez, mais dans la plupart des cas, ils seront bien ennuyé pour vous faire une réponse clair net et précise.

La détection de loisir se pratique donc en toute sérénité, mais si vous tombez un jour sur un site archéologique ou que vous en soupçonnez la présence, n’y touchez pas et faites une demande d’autorisation de détection auprès du Service Régional de l’Archéologie.

Complément d'information d'un autre internaute :

Je ne suis pas d'accord, si vous cherchez des capsules métalliques de soda ou du papier alu, vous n'avez pas besoin d'autorisation préfectorale mais si vous cherchez des monnaies anciennes, des objets anciens pouvant intéresser l'art, l'histoire, la préhistoire et l'archéologie l'autorisation préfectorale est INDISPENSABLE (livre 5 du code du patrimoine), les services des DRAC sont les seuls compétents et connaissent pertinemment la loi concernant le patrimoine.

La détection de loisir n'est pas reconnue comme telle mais comme une prospection avec détecteur de métaux.

Un autre complément d'information d'un internaute :

je pense que ces deux réponses sont dans le vrais... Tout dépend en fait de ce que l'on appel la détection de loisir. J'ai un petit détecteur, j'habite au bord de la mer et je vais parfois sur la plage pour m'amuser avec... Je n'ai jamais demandé d'autorisation.
Bien évidement ma plage n'est pas une plage du débarquement et la mairie n'a pas pris de disposition pour en interdire partiellement ou totalement l'accés à la prospection.

Il est évident aussi que je respecte la loi et que si un jour je venais à trouver plusieurs pièce ancienne dans le même endroit, j'arretterai immédiatement mes recherches et je le signalerai.

Je pense que le site : http://www.detecteur.net/code.htm devrait mettre tout le monde d'accord.
réponse de : richard.




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05-11-2017