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Puis je utiliser un scooter des mer sur un lac ?
question de : lag marc

L’utilisation et la navigation d’un scooter des mer doit être régie par la législation des normes de pollution air et eau tolérées pour les véhicules nautiques à moteur. Les normes qui devraient être adopter au niveau européen s'inspirent des recommandations du BODENSEE COUNCIL (Conseil du Lac de Constance).

Actuellement, seuls deux pays ont réglementé, de façon spécifique, l’usage des scooter des mer : la Suède et le Danemark. le Respect de l'Environnement et des Autres est une priorité. Considérant que l'utilisation des scooters de mers peut entraîner des nuisances ou représenter des dangers pour les autres personnes et pour les animaux même si les règles sont observées, il est recommandé aux pratiquants de jets - ski de rester à distance des nageurs, des pêcheurs, des oiseaux, des phoques etc...

D'autres dispositions fixent des limites à la navigation des scooters.
Par exemple la navigation à moteur est interdite dans les réserves naturelles et les zones réservées au Centres de loisirs. La législation danoise interdit la navigation aux engins à moteur sur les lacs et rivières.

En règle général, les Conseils départementaux décident des zones d'utilisation d’un scooter des mer avec l'accord de l'Administration de la Navigation et des organismes de Protection de la Nature.
Leurs décisions sont susceptibles d'être contestées, en faisant appel auprès des organismes déjà cités et auprès de la Cour d'Appel Administrative (En France, probablement le Conseil d'État).
réponse de : richard.




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10-11-2017