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Comment faire immatriculer un véhicule acheté au USA ?
question de : pat

Si vous achetez une voiture au USA, il y a bien évidement quelques règles à observer. Pour commencer, évitez les véhicules étranges comme les limousines de 10m ou autres engins que l'ingénieur des mines français refusera d'homologuer en vue de l'immatriculation !!! Mais rassurez vous, 95% des autos et pick up sont immatriculables sans grosse difficulté. Attention toutefois à certains cabriolets récents, car les normes de sécurité françaises, bien qu'inférieures aux américaines, posent des problèmes au niveau des encrages de ceintures et autres aménagements spécifiques.

Renseignez vous également au niveau des taxes d'importations. En plus de la TVA, vous devrez également vous acquitter des droits d'importation pour tout achat effectué hors CEE, et le pourcentage varie suivant la catégorie de véhicule. (de 5.5 à 22 % suivant le type et l'année).
Sachez aussi que pour ceux qui ont passé plus de 6 mois sur le territoire US pour raisons professionnelles, visa de travail faisant foi, et qui ramènent leur auto personnelle (Carte grise US à leur nom depuis 6 mois au moins), aucune taxe n'est prélevée. Mais attention, il leur est interdit de revendre l'auto dans les 12 mois suivant son rapatriement, sous peine d'avoir alors à reverser les taxes précitées.

Pour l'homologation de votre voiture en vue de son immatriculation, il faudra du temps et vous aurez besoin de patience. Suivant l'origine de l'auto, les procédures sont plus ou moins complexes, et plus ou moins coûteuses. Sachez que certaines sociétés peuvent effectuer les démarches pour vous. Le seul aventage est que ce sera plus facile, mais plus chère et tout aussi long.
Pour faire immatriculer un véhicule acheté à l'étranger, il vous faudra en premier retirer un dossier à la DRIRE qui vous remettra une liste des documents à fournir. Il s'agit en grande partie des documents d'origine du véhicule (certificat d'immatriculation et de vente, facture ou preuve d'achat, certificat des douanes (quitus si importée d'un pays CEE ou formulaire 846A si venue hors CEE), et documents du constructeur : le fameux certificat de conformité. Ce document, délivré depuis janvier 98 pour toutes les voitures neuves vendues en Europe, est le seul papier qui vous permette d'éviter les procédures de DRIRE. Avec un certificat de conformité européen, vous pouvez vous rendre directement en préfecture et obtenir votre carte grise définitive en 1 heure.

Pour les autos d'avant 1998, ou venant d'un pays hors CEE, il faut se tourner vers le représentant français de la marque, qui devra vous délivrer une attestation de conformité, qui permettra à la DRIRE d'identifier le véhicule et de le certifier conforme. Mais là encore, tout dépendra de l'auto. Si la voiture que vous avez choisi n'a jamais été importée neuve en France par son constructeur, ce document est indélivrable. C'est le cas de nombreux modèles américains. Dans ce cas ultime, le représentant du constructeur va alors vous délivrer une attestation de non conformité qui sera alors le début de gros soucis.

La DRIRE estimera que le véhicule ne répond pas aux normes françaises, et demandera de faire réaliser des essais agréés pour certifier les éléments du véhicule. Ces essais ne sont réalisable qu'à un seul endroit et vous coûteront environ 1.500 euros.
réponse de : JC monaco.




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20-09-2015