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Y a t'il des normes à respecter lorsqu'on a plusieurs chiens sur son terrain ?
question de : mb

Si votre terrain s'y prête et que vos chiens ne causent aucune nuisance pour le voisinage, il n'y a pas de normes spéciales pour un particulier qui désire avoir plusieurs chiens.

Entendu bien évidement qu'il ne s'agisse pas de chiens qui sont d'un type décrit par les textes de lois comme étant potentiellement dangereux.

Si vos chiens hurlent du matin au soir et que vous avez des voisins qui ne sont pas très loin, il est certain que ça risque de causer une nuisance et on pourra sans doute vous contraindre à faire cesser cette nuisance (ce qui est normal). Même chose si vous entretenez mal vos animaux et que des mauvaises odeurs viennent perturber le voisinage.

Il est bien de rappeller aussi que le propriétaire d'un chien en est entièrement responsable comme le stipule l'art. 56 du Code des Obligations. Et donc au plus vous avez d'animaux, au plus cette responsabilité est grande.
réponse de : anémone.




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19-09-2015