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On ma donne une vieille moto sans carte grise elle nest pas volée comment fair pour avoir une carte grise ?
question de : nonopaf

En principe, si vous avez un véhicule ancien qui n'a pas de carte grise, il vous faudra faire un passage aux Mines à titre isolé.

Pour ce passage, il faudra arriver à retrouver les documents d'origine (chez le constructeur ou un revendeur ou représentant de la marque) pour vérifier que le véhicule est conforme à la description technique de la fiche d'homologation du type.
Le passage au mine doit aussi affirmer que votre vieille moto est conforme au type réceptionné. Or le point qui vous intéresse est le suivant : Il faut disposer d'une copie de la Feuille des Mines de l'époque correspondant à votre véhicule présenté à titre isolé, vous aurez la liste de toutes les spécifications que devra avoir votre moto et qui seront vérifiées soit par l'inspecteur des Mines soit par le constructeur ou l'importateur de la marque si elle existe encore ou est toujours représentée. Par conséquent vous n'aurez pas à mettre votre véhicule en conformité avec les normes actuelles, les normes d'époque sont suffisantes!

Aucun service des Mines ne peut refuser d'accorder une Réception à Titre Isolé à un véhicule conforme à sa Notice Descriptive de l'époque de sa réception de type aux Mines, notice qu'il faut donc impérativement fournir à l'inspecteur et c'est là, que souvent on a le plus de problème.

Si vous n'arrivez pas à obtenir les documents anciens de Notice Descriptive, de votre vieille moto, il faut alors rédiger vous-même la description technique au sens des Mines à partir de documents du constructeur et faire un certain nombre de mesures et d'essais (16 essais pour une moto) avant de passer la visite finale. Dans ce cas-là ce sont les normes actuelles qu'il convient de respecter et ce n'est pas simple!

Tout ceci est pour obtenir une carte grise normale... Si votre moto est assez ancienne pour circuler en carte grise collection, les choses devraient être moins complexes.
réponse de : c d'or.




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05-11-2017