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Comment immatriculé un voiture sans carte grise et comment obtenir une carte grise ?
question de : matthieu

Pour pouvoir obtenir une carte grise pour un véhicule qui n'en a pas, il faut le faire passer au mines, et pour cela il faut aller dans une prefecture.
Attention le passage au mines peut être plus cher que le pris de la voiture et si la carte grise est refusée aucun frais n'est remboursé.

Dans la mesure du possible, il faut éviter d'acheter un véhicule sans carte grise... Pourquoi celle-ci à t'elle disparut ?

La carte grise représente l'attestation qui dit que le véhicule est homologuer pour rouler sur une voie ouverte à la circulation. La carte grise n'est pas un titre de propriété, mais un titre administratif.

Il va donc falloir faire une demande à titre isolé auprès de la drire pour récupérer une carte grise, mais c'est un vrais parcours du combatant, comme pour tous les problèmes de documents.
Il s'agit de vérifier que le véhicule est conforme à la description technique de la fiche d'homologation du type, que ce véhicule particulier est conforme au type réceptionné.

Aucun service des Mines ne peut refuser d'accorder une Réception à Titre Isolé à un véhicule conforme à sa Notice Descriptive de l'époque de sa réception de type aux Mines, notice qu'il faut donc impérativement fournir à l'inspecteur et c'est là, qu'il y a souvent des problème... Il faut que le fabriquant de la marque de votre véhicule vous fournisse ce document.
réponse de : julien.




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18-09-2015