ExplicMode d'emploiRépondreUtilisation
7368


Un artisan non salarier peut il cotiser à l'apas ?
question de : steguy13

Il faudrait savoir de quoi vous parlez ?? De mon côté, je connais plusieurs organismes sous l'appellation de l'apas et chacun peut côtiser dans ces organismes si il le désire, qu'il soit artisan ou salarier.

Le premier est l'APAS BTP (Association paritaire d'action sociale du bâtiment et des travaux publics). C'est un organisme créé en 1946 par les partenaires sociaux afin de gérer ou faire gérer les œuvres sociales des entreprises de la profession.
Les prestations qu'elle délivre (aide à la famille, vacances, loisirs, santé), leur sont réservées.

La seconde est L’APAS - ASSOCIATION POUR LE PARTAGE ET L’AIDE À LA SCOLARISATION. Elle a pour but d'aider les plus défavorisés à suivre une scolarité normale. L'admission des membres est prononcée par le conseil d'administration, lequel, en cas de refus, n'a pas à motiver sa décision.
réponse de : bruno.




Sujets en relation :


Les 5 questions précédentes :


Voir les autres fiches dans la même catégorie : page 2 - 3 - 4 - 5 -

















Répondre


ajouter des informations






19-09-2015