Comment doit se remplir un carnet TIR ?

Le carnet TIR doit être rempli lors de transports routiers et il est destiné aux opérateurs de transport, aux autorités douanières et aux associations TIR et il est possible de télécharger gratuitement grâce à internet des brochures très explicatives sur le fonctionnement et la façon de remplir un carnet TIR.

Les carnets TIR sont composés de plusieurs éléments et les volets à remplir qui sont de couleur jaunes pour les opérations douanières et blanche et verte avec leurs souches qui doivent être remplies à chaque opération du transport TIR.

Les intervenants qui doivent remplir le carnet TIR sont les associations et les titulaires qui doivent s’exécuter à l’émission du carnet et avant le départ de chaque transport et en commençant par la page de couverture du TIR.

Les rubriques numérotées de 1 à 4 doivent être remplies par l’association à l’émission en fonction de leurs coordonnées et leurs données comme les dates, les rubriques de 6 à 12 doivent être complétées par le titulaire avant le départ du transport en fonction des éléments qu’il faut renseigner et qui sont en possession du titulaire.

Attention, un carnet TIR ne doit jamais comporter de rature ni de grattage ni de trace d’effacement et toute erreur doit être constatée par les autorités douanières.

Tous les bureaux de douanes impliqués doivent être parfaitement identifiés grâce à leur nom précis et si possible leur nom de lieu.

Si le carnet TIR est utilisé pour couvrir plusieurs véhicules, il est impératif de les identifier clairement ainsi que les containers grâce à leur numéro d’immatriculation.

Question de: BRUNO | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 01/04/2009
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