Qu'est ce que la jurisprudence ?

La jurisprudence c’est ce qui désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Ce sont donc de décisions qui ont été rendues précédemment et qui illustrent comment un problème juridique très proche a été résolu. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, celles rendues par d’autres cours.

On peut aussi bien utiliser la jurisprudence pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges, ou bien une jurisprudence en particulier pour désigner une solution qu'un juge a rendue relativement à une question de droit donnée.

L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit, et elle lie les juges dans l'avenir, c’est ce que l’on appel un précédent. Dans les pays de droit romain (traditions de droit civil), l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moins importante.

Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisée en anglais, où le terme jurisprudence se réfère à la philosophie du droit (comme la jurisprudence des principes et la jurisprudence des concepts).

Voyez les sources Wikipédia

Question de: Jean novack | Réponse de: Patrick - Mis à jour: 02/05/2014
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