Comment sont calculés les droits de douane sur une copie de tableau réalisée à l'étranger ?

Les droits de douane correspondent à un impôt qui est prélevé lorsqu’une marchandise est importée et ce prélèvement s’effectue lors du passage de la marchandise à la frontière du pays de destination.

Les droits de douane peuvent être forfaitaires mais ils peuvent aussi représenter un pourcentage du prix et cela dépend du type de marchandise.

Les éléments qui sont pris en compte lors du calcul des droits de douane sont généralement la valeur de la marchandise, l’espèce tarifaire ou la nature du produit importé, l’origine de la marchandise et le prix du transport.

Le montant des droits de douane peut être calculé dans certains cas selon la formule suivante :

Montant des droits de douanes = Tarif extérieur commun X valeur en douane des marchandises.

Mais certaines taxes peuvent être ajoutées tout comme d’autres éléments peuvent rentrer dans le calcul des droits de douane.

Question de: alain | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 05/07/2011
Sujets en relation:
Les 5 questions précédentes:
Explic utilise des cookies sur son site. En poursuivant votre navigation sur explic.com, vous en acceptez l'utilisation.  En savoir plus