Quelle type d'assurance un artisan poseur de piscine en kit doit-il avoir souscrit ?

Un poseur de piscine ou un installateur de ce type de produit est un artisan qui très généralement amené à effectuer des travaux de gros oeuvres et de seconds oeuvres et si cela est le cas, il est obligatoire que l'artisan soit titulaire d'un contrat d'assurance décennale.

Mais cet artisan doit également avoir souscrit un contrat d'assurance appelé responsabilité civile professionnelle mais il faut savoir que normalement tous les artisans quel qu'ils soient doivent souscrire au minimum une responsabilité civile professionnelle.

La ou les assurances que doit souscrire obligatoirement un artisan dépend du type de travaux et des ouvrages auxquels ils se livrent.

Question de: yannou | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 18/06/2009
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