Comment faire l'immatriculation d'un quad neuf ou d'occasion ?

Un quad est un véhicule motorisé qui rentre dans la catégorie de tous les autres véhicules motorisés ce qui implique que pour pouvoir le faire immatriculer, il faut suivre exactement la même procédure que lors de l'immatriculation d'un autre véhicule qu'il soit neuf ou qu'il soit d'occasion dés qu'il y a changement de propriétaire.

En effet, lorsque l'on souhaite faire l'immatriculation un quad neuf ou d'occasion, il suffit de se rendre à la Préfecture ou la sous-Préfecture compétente en fonction de son lieu de domicile en fournissant tous les documents et les justificatifs qui sont demandés lors de n'importe-quelle autre immatriculation de véhicule.

Dans le cas où le quad est acheté neuf, il peut être possible, comme pour l'achat de n'importe-quel autre véhicule neuf, que ce soit le professionnel qui a fait la vente du véhicule, de procéder à toutes les démarches administratives qui concernent l'immatriculation et l'obtention du certificat d'immatriculation.

En revanche, pour un quad comme pour une moto, il n'est nullement besoin ni obligatoire de fournir un certificat de contrôle technique.

Les pièces à fournir pour faire immatriculer un quad neuf ou d'occasion sont donc un justificatif d'identité, un justificatif de domicile, une demande de certificat d'immatriculation, éventuellement un certificat de cession et l'ancien certificat d'immatriculation remis par le vendeur et le règlement.

Question de: antoine | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 20/09/2010
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