Les clignotants sont-ils obligatoires sur une moto de collection ?

Il ne semble pas vraiment évident de trouver des réponses précises au fait qu'une moto de collection doive être équipée de feux clignotants parce-qu'il existe des textes de loi du code de la route assez précis mais qui ne font pas mention des véhicules de collection à ce sujet et il existe une contradiction avec les affirmations données par certains sites internet spécialisés dans les véhicules de collection.

En effet, l'article R313-14 du code de la route encore en vigueur au 12/05/2010 précise:  Feux indicateurs de direction.

I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0, 5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.

Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R. 313-17-1.

II.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.

III.-Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0, 5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.

IV.-Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.

V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

VI.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.  

Mais certains affirment que seule l'homologation d'origine qui a été établie lors de la fabrication de la moto permet d'établir si une moto doit obligatoirement ou non être équipée de feux clignotants et il semblerait que si l'homologation à l'origine d'une moto ne prévoyait pas de feux clignotants, ils ne seraient pas obligatoires.

Mais il semble plus judicieux de se renseigner auprès de la préfecture ou de la police directement afin de connaître les lois applicables exactement ce qui peut permettre de mettre un peu de l'ordre !

Question de: hervé | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 12/05/2010
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