Un bateau de fabrication amateur peut-il naviguer sans immatriculation sur les rivières ?

Dans la grande majorité des cas, il est obligatoire pour un propriétaire d'une embarcation de procéder à la déclaration et à l'immatriculation d'un bateau ce qui permet de l'identifier mais également de l'assurer.

Cependant, dans certains cas, il n'est pas obligatoire de faire immatriculer un bateau et cela concerne les engins qui sont considérés comme faire partis de la catégorie des engins de plages, cela concerne les embarcations dont le moteur est de puissance inférieure ou égale à 3 kilowatts ou 4 CV et dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 mètres, les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine ou à rames, les embarcations de longueur de coque inférieure à 4 mètres, les embarcations de largeur de coque inférieure à 0,45 mètres, les embarcations propulsées à l’aviron, d’une largeur inférieure à 1 mètre et ayant un ratio longueur/largeur supérieur à 10. Ce genre de bateau peut naviguer sans immatriculation.

Il faut tout de même bien se renseigner auprès des affaires maritimes notamment au niveau local car certaines règles peuvent varier en fonction des rivières et des cours d'eau.

Question de: PATRICE | Réponse de: Mod-Steph - Mis à jour: 13/01/2010
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